TRIANGULAIRES ET RÈGLES DE TVA À L'INTERNATIONAL

• Savoir gérer les opérations intra et extra-communautaires

• Savoir traiter les flux complexes

• Savoir gérer les identifications à la TVA dans plusieurs pays de l'UE

1. Identifier la nature de l'opération

• Définir les différents types d'opérations :

- internes

- intracommunautaires

- extracommunautaires

• Les relations avec les DOM

• Le traitement des opérations simples

• Identifier les flux réels

2. Repérer les opérations en dehors de l'UE

• Les importations et exportations

• Les formalités à respecter

• Les documents à fournir : factures, certificats d'origine…

• Les mentions sur factures

• Les règles en matière de TVA

3. Traiter les opérations complexes sur la DEB et la déclaration de TVA

• Les opérations triangulaires

• Le travail à façon

• Les biens à monter et à installer

• Les retours

• Les flux sans facturation

• Les acquisitions intracommunautaires via un port de l'UE

4. Traiter les prestations de service

• Les prestations de service relevant du principe général

• Appréhender les dérogations au principe de base :

- Analyser la nature de la prestation et déterminer son régime d'imposition ;

- Définir le lieu d'établissement du preneur et l'assujetti

• Les différents cas d'autoliquidation

• L'exigibilité de la TVA sur les prestations

• La DES

• Avoir une pratique des opérations comptables et douanières

• Responsable comptable, Commercial ou collaborateur d'un service ADV export en charge du suivi de la TVA dans les opérations internationales

...

• Alternance d'apports théoriques et de cas partiques

• Analyse de pratiques

• Mise en situation

• Document pédagogique remis à chaque participant

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