TRIANGULAIRES ET RÈGLES DE TVA À L'INTERNATIONAL

• Savoir gérer les opérations intra et extra-communautaires

• Savoir traiter les flux complexes

• Savoir gérer les identifications à la TVA dans plusieurs pays de l'UE

1. Identifier la nature de l'opération

• Définir les différents types d'opérations :

- internes

- intracommunautaires

- extracommunautaires

• Les relations avec les DOM

• Le traitement des opérations simples

• Identifier les flux réels

2. Repérer les opérations en dehors de l'UE

• Les importations et exportations

• Les formalités à respecter

• Les documents à fournir : factures, certificats d'origine…

• Les mentions sur factures

• Les règles en matière de TVA

3. Traiter les opérations complexes sur la DEB et la déclaration de TVA

• Les opérations triangulaires

• Le travail à façon

• Les biens à monter et à installer

• Les retours

• Les flux sans facturation

• Les acquisitions intracommunautaires via un port de l'UE

4. Traiter les prestations de service

• Les prestations de service relevant du principe général

• Appréhender les dérogations au principe de base :

- Analyser la nature de la prestation et déterminer son régime d'imposition ;

- Définir le lieu d'établissement du preneur et l'assujetti

• Les différents cas d'autoliquidation

• L'exigibilité de la TVA sur les prestations

• La DES

• Avoir une pratique des opérations comptables et douanières

• Responsable comptable, Commercial ou collaborateur d'un service ADV export en charge du suivi de la TVA dans les opérations internationales

Alternance d'apports théoriques et de cas pratiques.
Analyse de pratiques
Document pédagogique remis à chaque participant.

• Alternance d'apports théoriques et de cas partiques

• Analyse de pratiques

• Mise en situation

• Document pédagogique remis à chaque participant

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